Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le site www.theophilehorlogerie.com est édité par :

Raison sociale : EURL THEOPHILE HORLOGERIE
Forme juridique : EURL (SARL à associé unique)
Capital social : 1 000 €
Siège social : 7 rue de Lille, 59270 Bailleul, France
SIREN : 992 209 155
RCS : Dunkerque
Dirigeant : Théophile Desmulier

2. Coordonnées

Email : theophilehorlogerie@gmail.com
Téléphone : 07 81 88 66 15

3. TVA

TVA : TVA non applicable – art. 293 B du CGI.

4. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

IONOS SARL
7, place de la Gare
BP 70109
57200 Sarreguemines Cedex
France
Téléphone : 09 70 80 89 11 (appel non surtaxé)
Site web : www.ionos.fr

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments figurant sur le site www.theophilehorlogerie.com (textes, photographies, logos, graphismes, vidéos, icônes, mise en page, structure générale, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et est la propriété exclusive de THEOPHILE HORLOGERIE, sauf mention contraire.

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7. Responsabilité

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10. Droit applicable et juridiction compétente

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